Mentions légales

CONDITIONS D’UTILISATION

Éditeur : Le présent site est édité par BSA, dont le siège social est située au : « 77 Avenue de la République, 93170 Bagnolet ». Enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro suivant : 84383183500015, TVA : FR90843831835. 

CONCEPTION DU SITE

Le site e-commerce https://www.suplix.fr/ a été réalisé par l’entreprise BSA en 2019.

HÉBERGEMENT DU SITE

L’hébergement du Site est assuré par la société OVH.

BSA s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, BSA ne peut garantir avec exactitude ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

En conséquence, BSA décline toute responsabilité :

- pour toute interruption du site ;

- pour toute survenance de bugs ;

- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;

- pour tout dommages résultants d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;

- et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, natures ou conséquences y compris les coûts pouvant survenir du fait de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données, ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE Suplix

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Suplix, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. Les produits cités sur le site sont la propriété intellectuelle de BSA.

Suplix informe les visiteurs du site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans ré- serve par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne.

Les présentes mentions sont régies par le Droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférent à l’utilisation du Site.